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COGNICASE SA

Active
Siren344 056 692SA17000 LA ROCHELLECréée le 02 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

COGNICASE SA est une SA immatriculée le 2 décembre 1987 sous le numéro SIREN 344 056 692. Son siège social est situé 22 rue de l Ouvrage A Cornes residence Joffre, 17000 La Rochelle. L'entreprise déclare le code NAF 722C comme activité principale.

Fiche d'identité de COGNICASE SA

Dénomination
COGNICASE SA
SIREN
344 056 692
SIRET (siège)
344 056 692 00033
N° TVA intracommunautaire
FR72344056692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 056 692
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
722C
Date de création
02 décembre 1987
Siège social
22 RUE DE L OUVRAGE A CORNES RESIDENCE JOFFRE, 17000, LA ROCHELLE
Établissements
10
Statut
Active

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Finances de COGNICASE SA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de COGNICASE SA

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COGNICASE SA

10 établissements, dont 0 en activité.

  • 17000 LA ROCHELLESiègeFermé

    344 056 692 00033 · ouvert le 01 mars 1991 · NAF 723Z

  • 75010 PARIS 10Fermé

    344 056 692 00041 · ouvert le 09 décembre 1991 · NAF 723Z

  • 17000 LA ROCHELLEFermé

    344 056 692 00058 · ouvert le 15 juin 1994 · NAF 723Z

  • 75009 PARIS 9Fermé

    344 056 692 00066 · ouvert le 17 octobre 1994 · NAF 722Z

  • 92800 PUTEAUXFermé

    344 056 692 00074 · ouvert le 08 juillet 1996 · NAF 722Z

  • 75010 PARIS 10Fermé

    344 056 692 00082 · ouvert le 01 juillet 1997 · NAF 722Z

  • 92400 COURBEVOIEFermé

    344 056 692 00090 · ouvert le 01 juin 2000 · NAF 722C

  • 93160 NOISY-LE-GRANDFermé

    344 056 692 00108 · ouvert le 19 avril 2001 · NAF 722C

  • 31670 LABEGEFermé

    344 056 692 00116 · ouvert le 30 avril 2001 · NAF 722Z

  • 31400 TOULOUSEFermé

    344 056 692 00124 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 722C

Documents juridiques de COGNICASE SA

43 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2001

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2001

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2001

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2001

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2001

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2001

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2001

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2001

  • Acte

Conformité de COGNICASE SA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COGNICASE SA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COGNICASE SA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COGNICASE SA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COGNICASE SA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 1987

Marques déposées par COGNICASE SA

COGNICASE SA est titulaire de 7 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • C WEB CITYZEN WEB

    N° 3069222 · Déposée le 06 décembre 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 9 · expirée le 06 décembre 2010

  • A WEB ADVANCED WEB

    N° 3069220 · Déposée le 06 décembre 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 9 · expirée le 06 décembre 2010

  • SYRDON

    N° 98717923 · Déposée le 13 février 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 38, 42 · expirée le 13 février 2008

  • NS-DICT 2

    N° 94502602 · Déposée le 21 janvier 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 42 · expirée le 21 janvier 2004

  • NAT SYSTEMES

    N° 92424389 · Déposée le 26 juin 1992 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 42 · expirée le 26 juin 2012

  • NS-DK

    N° 92423470 · Déposée le 19 juin 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 42 · expirée le 19 juin 2012

  • NS-DICT

    N° 92423469 · Déposée le 19 juin 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 42 · expirée le 19 juin 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur COGNICASE SA

Quel est le numéro SIREN de COGNICASE SA ?

Le numéro SIREN de COGNICASE SA est 344 056 692. Le SIRET de son siège social est 344 056 692 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72344056692.

Où se situe le siège social de COGNICASE SA ?

Le siège social de COGNICASE SA est situé 22 rue de l Ouvrage A Cornes residence Joffre, 17000 La Rochelle.

COGNICASE SA est-elle toujours en activité ?

Oui, COGNICASE SA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COGNICASE SA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COGNICASE SA.

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