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384 041 216

Active
Siren384 041 216Entrepreneur individuel FONTAINES-SUR-SAONECréée le 04 mars 1991

7010Z · Activités des sièges sociaux

Fiche d'identité de 384 041 216

Dénomination
384 041 216
SIREN
384 041 216
SIRET (siège)
384 041 216 00050
N° TVA intracommunautaire
FR49384041216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 041 216
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z - Activités des sièges sociaux
Date de création
04 mars 1991
Siège social
FONTAINES-SUR-SAONE
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 384 041 216

Activités des sièges sociaux

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Dirigeants et représentants de 384 041 216

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 384 041 216

4 établissements, dont 1 en activité.

  • FONTAINES-SUR-SAONESiègeActif

    384 041 216 00050 · ouvert le 03 janvier 2012 · NAF 7010Z

  • LYONFermé

    384 041 216 00027 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 851C

  • RILLIEUX-LA-PAPEFermé

    384 041 216 00035 · ouvert le 30 juillet 2003 · NAF 851C

  • FONTAINES-SUR-SAONEFermé

    384 041 216 00043 · ouvert le 30 juillet 2003 · NAF 8622C

Conformité de 384 041 216

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 384 041 216. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 384 041 216 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 384 041 216

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 mars 1991