COGNITIVE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
COGNITIVE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 avril 2012, identifiée par le SIREN 751 036 310. Elle est domiciliée 4 rue Rameau, 78000 Versailles. L'entreprise déclare le code NAF 6202A comme activité principale. FRANCK POISSON exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de COGNITIVE
INSEE- Dénomination
- COGNITIVE
- SIREN
- 751 036 310
- SIRET (siège)
- 751 036 310 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR23751036310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 751 036 310
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 mai 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6202A
- Date de création
- 23 avril 2012
- Siège social
- 4 RUE RAMEAU, 78000, VERSAILLES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de COGNITIVE
INGENIERIE ET CONSEILS EN INFORMATIQUE ET SYSTEMES D INFORMATION CONCEPTION REALISATION ET EXPLOITATION DE SITES INTERNET ET DE PLATES FORMES DE COMMERCE ELECTRONIQUE
Finances de COGNITIVE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COGNITIVE
INSEEÉtablissements de COGNITIVE
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 78000 VERSAILLESSiègeActif
751 036 310 00033 · ouvert le 17 mai 2019 · NAF 6202A
- 78121 CrespièresActif
751 036 310 00041 · NAF 7010Z
- 78320 LE MESNIL-SAINT-DENISFermé
751 036 310 00017 · ouvert le 30 mars 2012 · NAF 6202A
Documents juridiques de COGNITIVE
INPIComptes annuels de COGNITIVE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COGNITIVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COGNITIVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COGNITIVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
47 décisions de justice publiées en open data mentionnent COGNITIVE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 20 mai 2026 · N° 23/15345
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 23 mars 2026 · N° 22/07591
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Cour d'appel, 2e chambre de la famille
Décision du 21 novembre 2025 · N° 23/01157
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 21 octobre 2025 · N° 23/05912
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 09 octobre 2025 · N° 25/00856
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Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 07 octobre 2025 · N° 23/00858
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 25 septembre 2025 · N° 19/01618
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 24 septembre 2025 · N° 24/04230
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 17 juillet 2025 · N° 23/00537
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Tribunal de commerce
Décision du 11 juillet 2025 · N° 2025F00385
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 11 juillet 2025 · N° 25/53714
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 26 juin 2025 · N° 25/02690
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Cour d'appel, chambre 2-4
Décision du 14 mai 2025 · N° 22/02331
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Décision du 06 mars 2025 · N° 22/02929
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Décision du 11 février 2025 · N° 22/00648
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Décision du 09 janvier 2025 · N° 21/05409
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Décision du 11 janvier 2023 · N° 20-10.935
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Cour d'appel, tROISIEME CHAMBRE
Décision du 05 janvier 2023 · N° 22/02562
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 septembre 2022 · N° 21-21.188
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 janvier 2022 · N° 20-12.724
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 mai 2021 · N° 20-14.468
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 10 février 2021 · N° 19-23.052
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 septembre 2020 · N° 19-10.404
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 26 juin 2019 · N° 18-19.976
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 mars 2019 · N° 18-12.710
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 30 janvier 2019 · N° 18-11.532
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Décision du 30 janvier 2019 · N° 18-13.565
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 juillet 2018 · N° 17-21.234
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 avril 2018 · N° 17-18.370
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 mars 2018 · N° 17-15.316
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 février 2018 · N° 17-13.184
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 3
Décision du 15 janvier 2018 · N° 16/03990
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Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 11 janvier 2018 · N° 16/03222
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 juin 2017 · N° 16-21.396
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 mai 2017 · N° 16-18.909
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 27 avril 2017 · N° 16-15.969
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 décembre 2016 · N° 15-27.065
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 mars 2016 · N° 15-15.826
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COGNITIVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COGNITIVE
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de versailles
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de versailles
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de versailles
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de versailles
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- création
Date d'effet : 23 avril 2012
Questions fréquentes sur COGNITIVE
Quel est le numéro SIREN de COGNITIVE ?
Le numéro SIREN de COGNITIVE est 751 036 310. Le SIRET de son siège social est 751 036 310 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23751036310.
Qui dirige COGNITIVE ?
COGNITIVE est dirigée par FRANCK POISSON, président de sas.
Où se situe le siège social de COGNITIVE ?
Le siège social de COGNITIVE est situé 4 rue Rameau, 78000 Versailles.
COGNITIVE est-elle toujours en activité ?
Oui, COGNITIVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COGNITIVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COGNITIVE.
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