COGOURDANT PASCAL

Active

Siren502 327 877Entrepreneur individuel21330 MARCENAYCréée le 01 janvier 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 502 327 877, COGOURDANT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2007. Son siège social est situé 1 Rte de Bissey, 21330 Marcenay. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de COGOURDANT PASCAL

INSEE

Dénomination: COGOURDANT PASCAL
SIREN: 502 327 877
SIRET (siège): 502 327 877 00010
N° TVA intracommunautaire: FR82502327877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 502 327 877
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 2007
Siège social: 1 RTE DE BISSEY, 21330, MARCENAY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COGOURDANT PASCAL

Location de logements

Finances de COGOURDANT PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COGOURDANT PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COGOURDANT PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

21330 MARCENAYSiègeActif
502 327 877 00010 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 6820A

Documents juridiques de COGOURDANT PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COGOURDANT PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COGOURDANT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COGOURDANT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COGOURDANT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COGOURDANT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COGOURDANT PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur COGOURDANT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COGOURDANT PASCAL ?

Le numéro SIREN de COGOURDANT PASCAL est 502 327 877. Le SIRET de son siège social est 502 327 877 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82502327877.

Où se situe le siège social de COGOURDANT PASCAL ?

Le siège social de COGOURDANT PASCAL est situé 1 Rte de Bissey, 21330 Marcenay.