COHERENCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
COHERENCE est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 1995, identifiée par le SIREN 403 155 393. Son siège social est situé 3 av de la Dame Blanche, 94120 Fontenay-sous-Bois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 748J.
Fiche d'identité de COHERENCE
INSEE- Dénomination
- COHERENCE
- SIREN
- 403 155 393
- SIRET (siège)
- 403 155 393 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR60403155393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 155 393
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- 5499
- Code NAF / APE
- 748J
- Date de création
- 15 novembre 1995
- Siège social
- 3 AV DE LA DAME BLANCHE, 94120, FONTENAY-SOUS-BOIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de COHERENCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COHERENCE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COHERENCE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 94120 FONTENAY-SOUS-BOISSiègeFermé
403 155 393 00016 · ouvert le 15 novembre 1995 · NAF 748J
- 94220 CHARENTON-LE-PONTFermé
403 155 393 00024 · ouvert le 15 novembre 1997 · NAF 748J
Documents juridiques de COHERENCE
INPIComptes annuels de COHERENCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COHERENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COHERENCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COHERENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
39 décisions de justice publiées en open data mentionnent COHERENCE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, cHAMBRE DES REFERES
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00038
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 25 juin 2026 · N° 2024F00303
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 29 avril 2026 · N° 24/01815
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience ordinaire
Décision du 21 avril 2026 · N° 2025000529
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 19 mars 2026 · N° 2025006339
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, eVOCATION
Décision du 13 mars 2026 · N° 2026000563
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 05 mars 2026 · N° 2025006057
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 19 février 2026 · N° J2024000010
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Tribunal de commerce, dELIBERE 4EME CHAMBRE
Décision du 27 janvier 2026 · N° 2025F00240
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 15 janvier 2026 · N° 23/09053
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Tribunal de commerce, dELIBERE 4EME CHAMBRE
Décision du 13 janvier 2026 · N° 2025F00048
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Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 12 décembre 2025 · N° 2025003689
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 9 cab 09 G
Décision du 09 décembre 2025 · N° 24/00122
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue à nouveau en déboutant le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, tPROX Contentieux Général
Décision du 28 novembre 2025 · N° 24/00264
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Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 25 novembre 2025 · N° 24/05853
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Tribunal de commerce, délibérés contentieux
Décision du 20 novembre 2025 · N° 2024005764
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Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 15 octobre 2025 · N° 2025010722
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Tribunal de commerce, audience publique de contentieux (1er ETAGE)
Décision du 30 septembre 2025 · N° J2025000198
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Tribunal de commerce, dELIBERE 1ERE CHAMBRE
Décision du 23 septembre 2025 · N° 2024F00423
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 17 juillet 2025 · N° 23/00443
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Tribunal de commerce
Décision du 24 juin 2025 · N° 2021J00580
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Tribunal de commerce, audience ordinaire
Décision du 24 juin 2025 · N° 2024002516
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Tribunal de commerce, chambre 01
Décision du 17 juin 2025 · N° 2025F00286
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Tribunal de commerce, quatrième chambre
Décision du 12 juin 2025 · N° 2025F00024
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Tribunal de commerce
Décision du 06 juin 2025 · N° 2024J02273
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Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/05853
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Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 17 avril 2025 · N° 25/01238
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Tribunal de commerce, cHAMBRE Jérôme L'HURRIEC
Décision du 10 mars 2025 · N° J2023000019
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Tribunal de commerce, rEFERE
Décision du 06 mars 2025 · N° 2024001016
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Tribunal de commerce, dELIBERE 2EME CHAMBRE
Décision du 30 janvier 2025 · N° 2023F00355
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Tribunal de commerce, chambre 1-12
Décision du 29 janvier 2025 · N° J2024000784
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Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 19 décembre 2024 · N° 20/04827
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Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 03 décembre 2024 · N° 24/04422
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Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 22 octobre 2024 · N° 23/06791
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 25 juin 2024 · N° 23/00909
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 21 mai 2024 · N° 22/06580
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 06 février 2024 · N° 22/02559
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 14 septembre 2023 · N° 20/03831
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 16 mars 2023 · N° 21/03156
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COHERENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COHERENCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 1995
Questions fréquentes sur COHERENCE
Quel est le numéro SIREN de COHERENCE ?
Le numéro SIREN de COHERENCE est 403 155 393. Le SIRET de son siège social est 403 155 393 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60403155393.
Où se situe le siège social de COHERENCE ?
Le siège social de COHERENCE est situé 3 av de la Dame Blanche, 94120 Fontenay-sous-Bois.
COHERENCE est-elle toujours en activité ?
Oui, COHERENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COHERENCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COHERENCE.
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