COING-BELLEY PASCAL

Active

Siren407 492 081Entrepreneur individuel38210 MONTAUDCréée le 01 janvier 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COING-BELLEY PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 407 492 081. Son siège social est situé Le Village, 38210 Montaud. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de COING-BELLEY PASCAL

INSEE

Dénomination: COING-BELLEY PASCAL
SIREN: 407 492 081
SIRET (siège): 407 492 081 00010
N° TVA intracommunautaire: FR96407492081Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 407 492 081
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0142Z
Date de création: 01 janvier 1996
Siège social: LE VILLAGE, 38210, MONTAUD
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COING-BELLEY PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Reproduction de plantes,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de COING-BELLEY PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COING-BELLEY PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COING-BELLEY PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38210 MONTAUDSiègeActif
407 492 081 00010 · ouvert le 22 mars 1996 · NAF 0142Z

Documents juridiques de COING-BELLEY PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COING-BELLEY PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COING-BELLEY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COING-BELLEY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COING-BELLEY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COING-BELLEY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COING-BELLEY PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1996

Marchés publics de COING-BELLEY PASCAL

data.gouv.fr

1 marché public a été notifié à COING-BELLEY PASCAL et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2022. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 192 k€.

Traitement hivernal des itinéraires secondaires sur les RD de Isère Lot ° I Circuit TVC-IST-01
DEPARTEMENT DE L ISERE · notifié le 23 novembre 2022 · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans
192 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur COING-BELLEY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COING-BELLEY PASCAL ?

Le numéro SIREN de COING-BELLEY PASCAL est 407 492 081. Le SIRET de son siège social est 407 492 081 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96407492081.

Où se situe le siège social de COING-BELLEY PASCAL ?

Le siège social de COING-BELLEY PASCAL est situé Le Village, 38210 Montaud.