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COINT RAPHAEL

Active
Siren402 952 873Entrepreneur individuel21250 SEURRECréée le 23 octobre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COINT RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 octobre 1995, identifié par le SIREN 402 952 873. Elle est domiciliée 11 rue des Fosses, 21250 Seurre. Son activité principale relève du code NAF 8621Z.

Fiche d'identité de COINT RAPHAEL

Dénomination
COINT RAPHAEL
SIREN
402 952 873
SIRET (siège)
402 952 873 00048
N° TVA intracommunautaire
FR11402952873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 952 873
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
23 octobre 1995
Siège social
11 RUE DES FOSSES, 21250, SEURRE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de COINT RAPHAEL

Activité des médecins généralistes

Finances de COINT RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COINT RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COINT RAPHAEL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 21250 SEURRESiègeActif

    402 952 873 00048 · ouvert le 01 juillet 2000 · NAF 8621Z

  • 21000 DIJONFermé

    402 952 873 00014 · ouvert le 23 octobre 1995 · NAF 851C

  • 21250 SEURREFermé

    402 952 873 00022 · ouvert le 01 juin 1997 · NAF 851C

  • 21250 SEURREFermé

    402 952 873 00030 · ouvert le 01 mai 1998 · NAF 851C

Documents juridiques de COINT RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COINT RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COINT RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COINT RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COINT RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COINT RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COINT RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 octobre 1995

Questions fréquentes sur COINT RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de COINT RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de COINT RAPHAEL est 402 952 873. Le SIRET de son siège social est 402 952 873 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11402952873.

Où se situe le siège social de COINT RAPHAEL ?

Le siège social de COINT RAPHAEL est situé 11 rue des Fosses, 21250 Seurre.

COINT RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COINT RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COINT RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COINT RAPHAEL.

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