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799 982 889

Active
Siren799 982 889Entrepreneur individuel BoussoisCréée le 24 janvier 2025

1392Z · Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Documents

Fiche d'identité de 799 982 889

Dénomination
799 982 889
SIREN
799 982 889
SIRET (siège)
799 982 889 00021
N° TVA intracommunautaire
FR93799982889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 982 889
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1392Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Date de création
24 janvier 2025
Siège social
Boussois
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 799 982 889

personnalisation d'objets et de textiles

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Dirigeants et représentants de 799 982 889

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 799 982 889

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BoussoisSiègeActif

    799 982 889 00021 · ouvert le 03 février 2025 · NAF 1392Z

Documents juridiques de 799 982 889

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 13 janvier 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 13 janvier 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 12 janvier 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 12 janvier 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 799 982 889

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 799 982 889. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 799 982 889 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 799 982 889

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 2025