COISNARD EMMANUEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
COISNARD EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1997 sous le numéro SIREN 411 765 183. Elle est domiciliée 5 rue de la Foret, 27170 Grosley-sur-Risle. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.
Fiche d'identité de COISNARD EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- COISNARD EMMANUEL
- SIREN
- 411 765 183
- SIRET (siège)
- 411 765 183 00040
- N° TVA intracommunautaire
- FR76411765183Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 765 183
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z
- Date de création
- 01 mai 1997
- Siège social
- 5 RUE DE LA FORET, 27170, GROSLEY-SUR-RISLE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de COISNARD EMMANUEL
Vente de tous produit non alimentaire et non réglementé et vente en démonstration
Finances de COISNARD EMMANUEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COISNARD EMMANUEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COISNARD EMMANUEL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 27170 GROSLEY-SUR-RISLESiègeActif
411 765 183 00040 · ouvert le 07 septembre 2017 · NAF 4789Z
- 27300 VALAILLESFermé
411 765 183 00024 · ouvert le 02 octobre 1999 · NAF 4789Z
- 27300 VALAILLESFermé
411 765 183 00032 · ouvert le 08 octobre 2005 · NAF 4789Z
Documents juridiques de COISNARD EMMANUEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COISNARD EMMANUEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COISNARD EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COISNARD EMMANUEL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour COISNARD EMMANUEL.
Ouverte le 11 octobre 2012. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 23 octobre 2012 : l'issue de la procédure n'est pas connue.
1 jugement ou avis publié
Jugement du 11 octobre 2012 · publié le 23 octobre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 11 Octobre 2012 désignant liquidateur Me Diesbecq Brigitte 9, rue Ducy - BP 981 - 27009 Evreux CX . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune mention de COISNARD EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COISNARD EMMANUEL
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-09-20 · Début d'activité : 2017-09-07
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 11 octobre 2012 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 11 Octobre 2012 désignant liquidateur Me Diesbecq Brigitte 9, rue Ducy - BP 981 - 27009 Evreux CX . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONT-AUDEMER
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-01-09 · Début d'activité : 2008-01-07
- création
Date d'effet : 01 mai 1997
Questions fréquentes sur COISNARD EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de COISNARD EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de COISNARD EMMANUEL est 411 765 183. Le SIRET de son siège social est 411 765 183 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76411765183.
Où se situe le siège social de COISNARD EMMANUEL ?
Le siège social de COISNARD EMMANUEL est situé 5 rue de la Foret, 27170 Grosley-sur-Risle.
COISNARD EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, COISNARD EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COISNARD EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
COISNARD EMMANUEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 11 octobre 2012. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 23 octobre 2012 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.
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