COISSAC MICHEL
ActiveCOISSAC MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1981, identifié par le SIREN 412 095 036. Son siège social est situé Bellegarde, 19370 Chamberet. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.
Fiche d'identité de COISSAC MICHEL
INSEE- Dénomination
- COISSAC MICHEL
- SIREN
- 412 095 036
- SIRET (siège)
- 412 095 036 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR41412095036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 095 036
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1981
- Siège social
- BELLEGARDE, 19370, CHAMBERET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COISSAC MICHEL
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Établissements de COISSAC MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 19370 CHAMBERETSiègeFermé
412 095 036 00015 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 011A
Conformité de COISSAC MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COISSAC MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COISSAC MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COISSAC MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1981
Questions fréquentes sur COISSAC MICHEL
Quel est le numéro SIREN de COISSAC MICHEL ?
Le numéro SIREN de COISSAC MICHEL est 412 095 036. Le SIRET de son siège social est 412 095 036 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41412095036.
Où se situe le siège social de COISSAC MICHEL ?
Le siège social de COISSAC MICHEL est situé Bellegarde, 19370 Chamberet.
COISSAC MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, COISSAC MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COISSAC MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COISSAC MICHEL.
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