802 730 895
Active0128Z · Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
Fiche d'identité de 802 730 895
INSEE- Dénomination
- 802 730 895
- SIREN
- 802 730 895
- SIRET (siège)
- 802 730 895 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR81802730895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 730 895
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0128Z - Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
- Date de création
- 01 mai 2014
- Siège social
- BERTIGNAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 802 730 895
Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
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Dirigeants et représentants de 802 730 895
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 802 730 895
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- BERTIGNATSiègeActif
802 730 895 00017 · ouvert le 01 mai 2014 · NAF 0128Z
Conformité de 802 730 895
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 802 730 895. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 802 730 895 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 802 730 895
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 mai 2014
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