COISSIEU YVAN
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 402 960 256, COISSIEU YVAN est un entrepreneur individuel créé le 15 février 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve Domaine des Hauts de Bruyeres, 41600 Chaumont-sur-Tharonne. COISSIEU YVAN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de COISSIEU YVAN
INSEE- Dénomination
- COISSIEU YVAN
- SIREN
- 402 960 256
- SIRET (siège)
- 402 960 256 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR44402960256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 960 256
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 15 février 1993
- Siège social
- DOMAINE DES HAUTS DE BRUYERES, 41600, CHAUMONT-SUR-THARONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COISSIEU YVAN
Location de logements
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Établissements de COISSIEU YVAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 41600 CHAUMONT-SUR-THARONNESiègeActif
402 960 256 00038 · ouvert le 10 décembre 2010 · NAF 6820A
Conformité de COISSIEU YVAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COISSIEU YVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COISSIEU YVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COISSIEU YVAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 février 1993
Questions fréquentes sur COISSIEU YVAN
Quel est le numéro SIREN de COISSIEU YVAN ?
Le numéro SIREN de COISSIEU YVAN est 402 960 256. Le SIRET de son siège social est 402 960 256 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44402960256.
Où se situe le siège social de COISSIEU YVAN ?
Le siège social de COISSIEU YVAN est situé Domaine des Hauts de Bruyeres, 41600 Chaumont-sur-Tharonne.
COISSIEU YVAN est-elle toujours en activité ?
Oui, COISSIEU YVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COISSIEU YVAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COISSIEU YVAN.
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