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COLEZ GAETAN

Active
Siren951 226 679Entrepreneur individuel25320 Byans-sur-Doubs

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

COLEZ GAETAN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 951 226 679. Son siège social est situé 10 RUE de l’Esparcette, 25320 Byans-sur-Doubs. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de COLEZ GAETAN

Dénomination
COLEZ GAETAN
SIREN
951 226 679
SIRET (siège)
951 226 679 00011
N° TVA intracommunautaire
FR92951226679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 951 226 679
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
10 RUE de l’Esparcette, 25320, Byans-sur-Doubs
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COLEZ GAETAN

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de COLEZ GAETAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25320 Byans-sur-DoubsSiègeActif

    951 226 679 00011 · ouvert le 29 août 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de COLEZ GAETAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 avril 2023

  • Acte

Conformité de COLEZ GAETAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COLEZ GAETAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COLEZ GAETAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COLEZ GAETAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur COLEZ GAETAN

Quel est le numéro SIREN de COLEZ GAETAN ?

Le numéro SIREN de COLEZ GAETAN est 951 226 679. Le SIRET de son siège social est 951 226 679 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92951226679.

Où se situe le siège social de COLEZ GAETAN ?

Le siège social de COLEZ GAETAN est situé 10 RUE de l’Esparcette, 25320 Byans-sur-Doubs.

COLEZ GAETAN est-elle toujours en activité ?

Oui, COLEZ GAETAN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COLEZ GAETAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COLEZ GAETAN.

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