COLLE SEBASTIEN
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 790 665 848, COLLE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 8 octobre 2012. Son siège social est situé 14 rue de Verpelliere, 88520 Ban-de-Laveline. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de COLLE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- COLLE SEBASTIEN
- SIREN
- 790 665 848
- SIRET (siège)
- 790 665 848 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR05790665848Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 665 848
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 08 octobre 2012
- Siège social
- 14 RUE DE VERPELLIERE, 88520, BAN-DE-LAVELINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COLLE SEBASTIEN
Production d'électricité
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Établissements de COLLE SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88520 BAN-DE-LAVELINESiègeActif
790 665 848 00012 · ouvert le 08 octobre 2012 · NAF 3511Z
Conformité de COLLE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COLLE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COLLE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COLLE SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 octobre 2012
Questions fréquentes sur COLLE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de COLLE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de COLLE SEBASTIEN est 790 665 848. Le SIRET de son siège social est 790 665 848 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05790665848.
Où se situe le siège social de COLLE SEBASTIEN ?
Le siège social de COLLE SEBASTIEN est situé 14 rue de Verpelliere, 88520 Ban-de-Laveline.
COLLE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, COLLE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COLLE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COLLE SEBASTIEN.
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