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COLLEY AURELIEN

Active
Siren814 012 357Entrepreneur individuel70210 PASSAVANT-LA-ROCHERECréée le 12 octobre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 814 012 357, COLLEY AURELIEN est un entrepreneur individuel créé le 12 octobre 2015. Elle est domiciliée 14 Charriere de Vougecourt, 70210 Passavant-la-Rochere. L'entreprise déclare le code NAF 0240Z comme activité principale.

Fiche d'identité de COLLEY AURELIEN

Dénomination
COLLEY AURELIEN
SIREN
814 012 357
SIRET (siège)
814 012 357 00020
N° TVA intracommunautaire
FR03814012357Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 012 357
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0240Z
Date de création
12 octobre 2015
Siège social
14 CHARRIERE DE VOUGECOURT, 70210, PASSAVANT-LA-ROCHERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COLLEY AURELIEN

Travaux forestiers.

Finances de COLLEY AURELIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COLLEY AURELIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COLLEY AURELIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70210 PASSAVANT-LA-ROCHERESiègeActif

    814 012 357 00020 · ouvert le 12 octobre 2015 · NAF 0240Z

  • 70210 PASSAVANT-LA-ROCHEREFermé

    814 012 357 00012 · ouvert le 12 octobre 2015 · NAF 0240Z

Documents juridiques de COLLEY AURELIEN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2015

  • Acte

Comptes annuels de COLLEY AURELIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COLLEY AURELIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COLLEY AURELIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COLLEY AURELIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COLLEY AURELIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COLLEY AURELIEN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-10-16 · Début d'activité : 2015-10-12

  1. création

    Date d'effet : 12 octobre 2015

Aides publiques de COLLEY AURELIEN

1 aide de minimis octroyée à COLLEY AURELIEN a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 2,7 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    Région Bourgogne Franche-Comté · octroyée le 25 septembre 2026

    2,7 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 23 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur COLLEY AURELIEN

Quel est le numéro SIREN de COLLEY AURELIEN ?

Le numéro SIREN de COLLEY AURELIEN est 814 012 357. Le SIRET de son siège social est 814 012 357 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03814012357.

Où se situe le siège social de COLLEY AURELIEN ?

Le siège social de COLLEY AURELIEN est situé 14 Charriere de Vougecourt, 70210 Passavant-la-Rochere.

COLLEY AURELIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, COLLEY AURELIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COLLEY AURELIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COLLEY AURELIEN.

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