911 403 509
Active1413Z · Fabrication de vêtements de dessus
Fiche d'identité de 911 403 509
INSEE- Dénomination
- 911 403 509
- SIREN
- 911 403 509
- SIRET (siège)
- 911 403 509 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR50911403509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 911 403 509
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
- Date de création
- 16 mars 2022
- Siège social
- SAINT-ANDRE-LE-GAZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 911 403 509
CREATION COUTURE D'ACCESSOIRES ADULTES ET ENFANTS, ACCESSOIRE EN SILICONE ET BOIS.
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Dirigeants et représentants de 911 403 509
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 911 403 509
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- SAINT-ANDRE-LE-GAZSiègeActif
911 403 509 00019 · ouvert le 22 mars 2022 · NAF 1413Z
Conformité de 911 403 509
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 911 403 509. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 911 403 509 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 911 403 509
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 mars 2022
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