497 522 003
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 497 522 003
INSEE- Dénomination
- 497 522 003
- SIREN
- 497 522 003
- SIRET (siège)
- 497 522 003 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR55497522003Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 522 003
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 2006
- Siège social
- Nice
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 497 522 003
Location de logements
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Dirigeants et représentants de 497 522 003
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 497 522 003
INSEE3 établissements, dont 3 en activité.
- NiceSiègeActif
497 522 003 00019 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 6820A
- NICEActif
497 522 003 00027 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 6820A
- NiceActif
497 522 003 00043 · ouvert le 19 juin 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de 497 522 003
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 497 522 003
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 497 522 003. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 497 522 003 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 497 522 003
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-06-18 · Début d'activité : 2024-06-19
- création
Date d'effet : 01 janvier 2006
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