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COM'ONSOFT

Active
Siren449 901 370SARL78310 COIGNIERESCréée le 13 août 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 449 901 370, COM'ONSOFT est une SARL créée le 13 août 2003. Son siège social est situé 8 rue du Mesnil, 78310 Coignieres. L'entreprise déclare le code NAF 6311Z comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN PENICAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de COM'ONSOFT

Dénomination
COM'ONSOFT
SIREN
449 901 370
SIRET (siège)
449 901 370 00022
N° TVA intracommunautaire
FR47449901370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 901 370
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6311Z
Date de création
13 août 2003
Siège social
8 RUE DU MESNIL, 78310, COIGNIERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COM'ONSOFT

LA CREATION L'EDITION ET LA DIFFUSION DE TOUT TYPE DE PRODUITS MULTIMEDIAS INFORMATIQUES OU AUDIOVISUELS SUR TOUS SUPPORTS ACTUELS ET FUTURS LA DIFFUSION DE TOUS PRODUITS MULTIMEDIAS AU MOYEN DES NOUVELLES TECHNOLOGIES DE COMMUNICATION TELLES QUE LES RESEAUX LES TELEPHONES MOBILES LES SERVICES EN LIGNE OU AUTRES TECHNOLOGIES FUTURES LE CONSEIL L'ASSISTANCE ET LA FORMATION SE RAPPORTANT A L'UN DES DOMAINES PRECITES LA COMMERCIALISATION ET LA GESTION DE TOUS PROGRAMMES INFORMATIQUES

Finances de COM'ONSOFT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COM'ONSOFT

JP

JEAN PENICAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 août 2003) · 23 ans

Établissements de COM'ONSOFT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 78310 COIGNIERESSiègeActif

    449 901 370 00022 · ouvert le 01 septembre 2003 · NAF 6311Z

  • 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXFermé

    449 901 370 00014 · ouvert le 01 septembre 2003 · NAF 723Z

Documents juridiques de COM'ONSOFT

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 13 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 05 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 février 2007

  • Acte

Dépôt du 13 août 2003

  • Acte

Comptes annuels de COM'ONSOFT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COM'ONSOFT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COM'ONSOFT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COM'ONSOFT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COM'ONSOFT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COM'ONSOFT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COM'ONSOFT

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de versailles

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de versailles

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de versailles

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  1. création

    Date d'effet : 13 août 2003

Marques déposées par COM'ONSOFT

COM'ONSOFT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • GEOLUCK

    N° 3680069 · Déposée le 30 septembre 2009 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 38, 39, 41, 42, 45 · expirée le 30 septembre 2019

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur COM'ONSOFT

Quel est le numéro SIREN de COM'ONSOFT ?

Le numéro SIREN de COM'ONSOFT est 449 901 370. Le SIRET de son siège social est 449 901 370 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47449901370.

Qui dirige COM'ONSOFT ?

COM'ONSOFT est dirigée par JEAN PENICAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de COM'ONSOFT ?

Le siège social de COM'ONSOFT est situé 8 rue du Mesnil, 78310 Coignieres.

COM'ONSOFT est-elle toujours en activité ?

Oui, COM'ONSOFT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COM'ONSOFT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COM'ONSOFT.

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