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COMAS SEBASTIEN

Active
Siren750 905 341Entrepreneur individuel71570 ROMANECHE-THORINSCréée le 11 avril 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COMAS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 avril 2012 sous le numéro SIREN 750 905 341. Elle est domiciliée Les Bulands, 71570 Romaneche-Thorins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1813Z.

Fiche d'identité de COMAS SEBASTIEN

Dénomination
COMAS SEBASTIEN
SIREN
750 905 341
SIRET (siège)
750 905 341 00012
N° TVA intracommunautaire
FR63750905341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 750 905 341
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1813Z
Date de création
11 avril 2012
Siège social
LES BULANDS, 71570, ROMANECHE-THORINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COMAS SEBASTIEN

Activités de pré-presse

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Finances de COMAS SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COMAS SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COMAS SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71570 ROMANECHE-THORINSSiègeActif

    750 905 341 00012 · ouvert le 11 avril 2012 · NAF 1813Z

Documents juridiques de COMAS SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COMAS SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMAS SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COMAS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMAS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COMAS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COMAS SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 2012

Questions fréquentes sur COMAS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de COMAS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de COMAS SEBASTIEN est 750 905 341. Le SIRET de son siège social est 750 905 341 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63750905341.

Où se situe le siège social de COMAS SEBASTIEN ?

Le siège social de COMAS SEBASTIEN est situé Les Bulands, 71570 Romaneche-Thorins.

COMAS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, COMAS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COMAS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMAS SEBASTIEN.

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