COMBAL JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 495 018 376, COMBAL JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 30 juillet 2006. Son siège social est situé à Bessan (34550). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de COMBAL JACQUES
INSEE- Dénomination
- COMBAL JACQUES
- SIREN
- 495 018 376
- SIRET (siège)
- 495 018 376 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR78495018376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 495 018 376
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 30 juillet 2006
- Siège social
- 34550, BESSAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COMBAL JACQUES
Culture de la vigne
Finances de COMBAL JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COMBAL JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COMBAL JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34550 BESSANSiègeActif
495 018 376 00014 · ouvert le 30 juillet 2006 · NAF 0121Z
Documents juridiques de COMBAL JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COMBAL JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMBAL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COMBAL JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMBAL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COMBAL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COMBAL JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 juillet 2006
Questions fréquentes sur COMBAL JACQUES
Quel est le numéro SIREN de COMBAL JACQUES ?
Le numéro SIREN de COMBAL JACQUES est 495 018 376. Le SIRET de son siège social est 495 018 376 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78495018376.
Où se situe le siège social de COMBAL JACQUES ?
Le siège social de COMBAL JACQUES est situé 34550 Bessan.
COMBAL JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, COMBAL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COMBAL JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMBAL JACQUES.
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