COMBALUZIER PASCAL

Active

Siren823 774 682Entrepreneur individuel03130 LE PINCréée le 11 novembre 1999

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 823 774 682, COMBALUZIER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 11 novembre 1999. Elle est domiciliée Ld les Eaux, 03130 Le Pin. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de COMBALUZIER PASCAL

INSEE

Dénomination: COMBALUZIER PASCAL
SIREN: 823 774 682
SIRET (siège): 823 774 682 00012
N° TVA intracommunautaire: FR59823774682Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 823 774 682
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0142Z
Date de création: 11 novembre 1999
Siège social: LD LES EAUX, 03130, LE PIN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COMBALUZIER PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de COMBALUZIER PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COMBALUZIER PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COMBALUZIER PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

03130 LE PINSiègeActif
823 774 682 00012 · ouvert le 31 juillet 1999 · NAF 0142Z

Documents juridiques de COMBALUZIER PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COMBALUZIER PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMBALUZIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COMBALUZIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMBALUZIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COMBALUZIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COMBALUZIER PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 11 novembre 1999

Questions fréquentes sur COMBALUZIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COMBALUZIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de COMBALUZIER PASCAL est 823 774 682. Le SIRET de son siège social est 823 774 682 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59823774682.

Où se situe le siège social de COMBALUZIER PASCAL ?

Le siège social de COMBALUZIER PASCAL est situé Ld les Eaux, 03130 Le Pin.