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COMBART THIERRY

Active
Siren793 878 588Entrepreneur individuel25290 ORNANSCréée le 01 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COMBART THIERRY est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2013, identifié par le SIREN 793 878 588. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 rue Pierre Vernier, 25290 Ornans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6622Z.

Fiche d'identité de COMBART THIERRY

Dénomination
COMBART THIERRY
SIREN
793 878 588
SIRET (siège)
793 878 588 00029
N° TVA intracommunautaire
FR14793878588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 878 588
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
31 RUE PIERRE VERNIER, 25290, ORNANS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de COMBART THIERRY

courtier en assurances

Finances de COMBART THIERRY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COMBART THIERRY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COMBART THIERRY

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 25290 ORNANSSiègeActif

    793 878 588 00029 · ouvert le 16 novembre 2020 · NAF 6622Z

  • 25800 VALDAHONActif

    793 878 588 00045 · ouvert le 07 avril 2021 · NAF 6622Z

  • 25580 VERNIERFONTAINEFermé

    793 878 588 00037 · ouvert le 16 novembre 2020 · NAF 6622Z

Documents juridiques de COMBART THIERRY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 décembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de COMBART THIERRY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMBART THIERRY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COMBART THIERRY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMBART THIERRY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COMBART THIERRY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COMBART THIERRY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-12-22 · Début d'activité : 2020-11-16

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur COMBART THIERRY

Quel est le numéro SIREN de COMBART THIERRY ?

Le numéro SIREN de COMBART THIERRY est 793 878 588. Le SIRET de son siège social est 793 878 588 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14793878588.

Où se situe le siège social de COMBART THIERRY ?

Le siège social de COMBART THIERRY est situé 31 rue Pierre Vernier, 25290 Ornans.

COMBART THIERRY est-elle toujours en activité ?

Oui, COMBART THIERRY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COMBART THIERRY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMBART THIERRY.

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