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COMBAZ JEAN

Active
Siren398 901 579Entrepreneur individuel73200 MERCURYCréée le 02 novembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COMBAZ JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 novembre 1994, identifié par le SIREN 398 901 579. Elle est domiciliée 89 Che de la Curia, 73200 Mercury. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de COMBAZ JEAN

Dénomination
COMBAZ JEAN
SIREN
398 901 579
SIRET (siège)
398 901 579 00019
N° TVA intracommunautaire
FR35398901579Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 901 579
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
02 novembre 1994
Siège social
89 CHE DE LA CURIA, 73200, MERCURY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COMBAZ JEAN

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de COMBAZ JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COMBAZ JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COMBAZ JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73200 MERCURYSiègeActif

    398 901 579 00019 · ouvert le 02 novembre 1994 · NAF 9003A

Documents juridiques de COMBAZ JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COMBAZ JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMBAZ JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COMBAZ JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMBAZ JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COMBAZ JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COMBAZ JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 1994

Questions fréquentes sur COMBAZ JEAN

Quel est le numéro SIREN de COMBAZ JEAN ?

Le numéro SIREN de COMBAZ JEAN est 398 901 579. Le SIRET de son siège social est 398 901 579 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35398901579.

Où se situe le siège social de COMBAZ JEAN ?

Le siège social de COMBAZ JEAN est situé 89 Che de la Curia, 73200 Mercury.

COMBAZ JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, COMBAZ JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COMBAZ JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMBAZ JEAN.

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