COMBAZ JEAN-LUC
Active1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Enregistré sous le numéro SIREN 389 298 613, COMBAZ JEAN-LUC est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1986. Son siège social est situé Chef Lieu, 73620 Hauteluce. Son activité principale est boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C).
Fiche d'identité de COMBAZ JEAN-LUC
INSEE- Dénomination
- COMBAZ JEAN-LUC
- SIREN
- 389 298 613
- SIRET (siège)
- 389 298 613 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR40389298613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 298 613
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Date de création
- 01 novembre 1986
- Siège social
- CHEF LIEU, 73620, HAUTELUCE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de COMBAZ JEAN-LUC
Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
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Établissements de COMBAZ JEAN-LUC
INSEE4 établissements, dont 3 en activité.
- 73620 HAUTELUCESiègeActif
389 298 613 00016 · ouvert le 01 novembre 1986 · NAF 1071C
- 73620 HAUTELUCEActif
389 298 613 00032 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 6820A
- 73620 HAUTELUCEActif
389 298 613 00040 · ouvert le 01 février 2018 · NAF 6820A
- 73620 HAUTELUCEFermé
389 298 613 00024 · ouvert le 01 novembre 1986 · NAF 011A
Conformité de COMBAZ JEAN-LUC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMBAZ JEAN-LUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COMBAZ JEAN-LUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COMBAZ JEAN-LUC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1986
Questions fréquentes sur COMBAZ JEAN-LUC
Quel est le numéro SIREN de COMBAZ JEAN-LUC ?
Le numéro SIREN de COMBAZ JEAN-LUC est 389 298 613. Le SIRET de son siège social est 389 298 613 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40389298613.
Où se situe le siège social de COMBAZ JEAN-LUC ?
Le siège social de COMBAZ JEAN-LUC est situé Chef Lieu, 73620 Hauteluce.
COMBAZ JEAN-LUC est-elle toujours en activité ?
Oui, COMBAZ JEAN-LUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COMBAZ JEAN-LUC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMBAZ JEAN-LUC.
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