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COMBE PATRICE

Active
Siren798 436 879Entrepreneur individuel38770 MONTEYNARDCréée le 01 janvier 2014

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 798 436 879, COMBE PATRICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2014. Elle est domiciliée Che de la Cote du Crozet, 38770 Monteynard. COMBE PATRICE relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de COMBE PATRICE

Dénomination
COMBE PATRICE
SIREN
798 436 879
SIRET (siège)
798 436 879 00018
N° TVA intracommunautaire
FR21798436879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 436 879
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 janvier 2014
Siège social
CHE DE LA COTE DU CROZET, 38770, MONTEYNARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COMBE PATRICE

Élevage d'autres animaux

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Établissements de COMBE PATRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38770 MONTEYNARDSiègeActif

    798 436 879 00018 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0149Z

Conformité de COMBE PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMBE PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COMBE PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COMBE PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2014

Questions fréquentes sur COMBE PATRICE

Quel est le numéro SIREN de COMBE PATRICE ?

Le numéro SIREN de COMBE PATRICE est 798 436 879. Le SIRET de son siège social est 798 436 879 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21798436879.

Où se situe le siège social de COMBE PATRICE ?

Le siège social de COMBE PATRICE est situé Che de la Cote du Crozet, 38770 Monteynard.

COMBE PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, COMBE PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COMBE PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMBE PATRICE.

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