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COMBE SEBASTIEN

Active
Siren399 504 737Entrepreneur individuel63440 SAINT-HILAIRE-LA-CROIXCréée le 01 janvier 1994

0141Z · Élevage de vaches laitières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

COMBE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 399 504 737. Son siège social est situé Fenerol, 63440 Saint-Hilaire-la-Croix. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).

Fiche d'identité de COMBE SEBASTIEN

Dénomination
COMBE SEBASTIEN
SIREN
399 504 737
SIRET (siège)
399 504 737 00012
N° TVA intracommunautaire
FR71399504737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 504 737
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
FENEROL, 63440, SAINT-HILAIRE-LA-CROIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COMBE SEBASTIEN

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de COMBE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63440 SAINT-HILAIRE-LA-CROIXSiègeActif

    399 504 737 00012 · ouvert le 27 décembre 1993 · NAF 0141Z

Conformité de COMBE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMBE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COMBE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COMBE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur COMBE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de COMBE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de COMBE SEBASTIEN est 399 504 737. Le SIRET de son siège social est 399 504 737 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71399504737.

Où se situe le siège social de COMBE SEBASTIEN ?

Le siège social de COMBE SEBASTIEN est situé Fenerol, 63440 Saint-Hilaire-la-Croix.

COMBE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, COMBE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COMBE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMBE SEBASTIEN.

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