COMBEL JEAN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
COMBEL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1969 sous le numéro SIREN 431 119 163. Le siège social de l'entreprise se trouve Combe Limbert, 26470 Bellegarde-en-Diois. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de COMBEL JEAN
INSEE- Dénomination
- COMBEL JEAN
- SIREN
- 431 119 163
- SIRET (siège)
- 431 119 163 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR47431119163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 119 163
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1969
- Siège social
- COMBE LIMBERT, 26470, BELLEGARDE-EN-DIOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COMBEL JEAN
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de COMBEL JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26470 BELLEGARDE-EN-DIOISSiègeActif
431 119 163 00019 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 0111Z
Conformité de COMBEL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMBEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COMBEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COMBEL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1969
Questions fréquentes sur COMBEL JEAN
Quel est le numéro SIREN de COMBEL JEAN ?
Le numéro SIREN de COMBEL JEAN est 431 119 163. Le SIRET de son siège social est 431 119 163 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47431119163.
Où se situe le siège social de COMBEL JEAN ?
Le siège social de COMBEL JEAN est situé Combe Limbert, 26470 Bellegarde-en-Diois.
COMBEL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, COMBEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COMBEL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMBEL JEAN.
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