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COMBEL JEAN

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Siren431 119 163Entrepreneur individuel26470 BELLEGARDE-EN-DIOISCréée le 01 janvier 1969

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

COMBEL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1969 sous le numéro SIREN 431 119 163. Le siège social de l'entreprise se trouve Combe Limbert, 26470 Bellegarde-en-Diois. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de COMBEL JEAN

Dénomination
COMBEL JEAN
SIREN
431 119 163
SIRET (siège)
431 119 163 00019
N° TVA intracommunautaire
FR47431119163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 119 163
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1969
Siège social
COMBE LIMBERT, 26470, BELLEGARDE-EN-DIOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COMBEL JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de COMBEL JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26470 BELLEGARDE-EN-DIOISSiègeActif

    431 119 163 00019 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 0111Z

Conformité de COMBEL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMBEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COMBEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COMBEL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1969

Questions fréquentes sur COMBEL JEAN

Quel est le numéro SIREN de COMBEL JEAN ?

Le numéro SIREN de COMBEL JEAN est 431 119 163. Le SIRET de son siège social est 431 119 163 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47431119163.

Où se situe le siège social de COMBEL JEAN ?

Le siège social de COMBEL JEAN est situé Combe Limbert, 26470 Bellegarde-en-Diois.

COMBEL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, COMBEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COMBEL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMBEL JEAN.

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