COMBERTAULT TP
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 418 659 892, COMBERTAULT TP est une 5499 créée le 14 mai 1998. Son siège social est situé rue Combertault, 21200 Beaune. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4312A. La direction est assurée par JEAN-BAPTISTE CAILLOT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de COMBERTAULT TP
INSEE- Dénomination
- COMBERTAULT TP
- SIREN
- 418 659 892
- SIRET (siège)
- 418 659 892 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR20418659892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 659 892
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- 5499
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 4312A
- Date de création
- 14 mai 1998
- Siège social
- RUE COMBERTAULT, 21200, BEAUNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de COMBERTAULT TP
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COMBERTAULT TP
INSEEBODACCGérant
En poste depuis septembre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 septembre 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de COMBERTAULT TP
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21200 BEAUNESiègeFermé
418 659 892 00016 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 4312A
Documents juridiques de COMBERTAULT TP
INPIComptes annuels de COMBERTAULT TP
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMBERTAULT TP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COMBERTAULT TP
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMBERTAULT TP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant COMBERTAULT TP n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COMBERTAULT TP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COMBERTAULT TP
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant(e) : CAILLOT Jean-Baptiste
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE
- création
Date d'effet : 14 mai 1998
Questions fréquentes sur COMBERTAULT TP
Quel est le numéro SIREN de COMBERTAULT TP ?
Le numéro SIREN de COMBERTAULT TP est 418 659 892. Le SIRET de son siège social est 418 659 892 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20418659892.
Qui dirige COMBERTAULT TP ?
COMBERTAULT TP est dirigée par JEAN-BAPTISTE CAILLOT, gérant.
Où se situe le siège social de COMBERTAULT TP ?
Le siège social de COMBERTAULT TP est situé rue Combertault, 21200 Beaune.
COMBERTAULT TP est-elle toujours en activité ?
Oui, COMBERTAULT TP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COMBERTAULT TP est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMBERTAULT TP.
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