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COMBES MARCEL

Active
Siren427 606 835Entrepreneur individuel11200 ORNAISONSCréée le 01 janvier 1975
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COMBES MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1975, identifié par le SIREN 427 606 835. Elle est domiciliée à Ornaisons (11200). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de COMBES MARCEL

Dénomination
COMBES MARCEL
SIREN
427 606 835
SIRET (siège)
427 606 835 00010
N° TVA intracommunautaire
FR76427606835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 606 835
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1975
Siège social
11200, ORNAISONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COMBES MARCEL

Culture de la vigne

Finances de COMBES MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COMBES MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COMBES MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 11200 ORNAISONSSiègeFermé

    427 606 835 00010 · ouvert le 01 janvier 1975 · NAF 0121Z

Documents juridiques de COMBES MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COMBES MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMBES MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COMBES MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMBES MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COMBES MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COMBES MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1975

Questions fréquentes sur COMBES MARCEL

Quel est le numéro SIREN de COMBES MARCEL ?

Le numéro SIREN de COMBES MARCEL est 427 606 835. Le SIRET de son siège social est 427 606 835 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76427606835.

Où se situe le siège social de COMBES MARCEL ?

Le siège social de COMBES MARCEL est situé 11200 Ornaisons.

COMBES MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COMBES MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COMBES MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMBES MARCEL.

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