COMBES MICHEL
ActiveCOMBES MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 408 286 037. Son siège social est situé à Ginestas (11120). Son activité principale relève du code NAF 011G.
Fiche d'identité de COMBES MICHEL
INSEE- Dénomination
- COMBES MICHEL
- SIREN
- 408 286 037
- SIRET (siège)
- 408 286 037 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR32408286037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 286 037
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- 11120, GINESTAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COMBES MICHEL
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Établissements de COMBES MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 11120 GINESTASSiègeFermé
408 286 037 00010 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 011G
Conformité de COMBES MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMBES MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COMBES MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COMBES MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur COMBES MICHEL
Quel est le numéro SIREN de COMBES MICHEL ?
Le numéro SIREN de COMBES MICHEL est 408 286 037. Le SIRET de son siège social est 408 286 037 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32408286037.
Où se situe le siège social de COMBES MICHEL ?
Le siège social de COMBES MICHEL est situé à Ginestas (11120).
COMBES MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, COMBES MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COMBES MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMBES MICHEL.
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