COMBES PATRICE
Active7410Z · Activités spécialisées de design
COMBES PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1991 sous le numéro SIREN 387 917 495. Elle est domiciliée 4 rue de la Tour, 09210 Lezat-sur-Leze. Son activité principale est activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).
Fiche d'identité de COMBES PATRICE
INSEE- Dénomination
- COMBES PATRICE
- SIREN
- 387 917 495
- SIRET (siège)
- 387 917 495 00047
- N° TVA intracommunautaire
- FR41387917495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 917 495
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 01 septembre 1991
- Siège social
- 4 RUE DE LA TOUR, 09210, LEZAT-SUR-LEZE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de COMBES PATRICE
Activités spécialisées de design
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Établissements de COMBES PATRICE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 09210 LEZAT-SUR-LEZESiègeActif
387 917 495 00047 · ouvert le 01 juillet 2020 · NAF 7410Z
- 31000 TOULOUSEFermé
387 917 495 00021 · ouvert le 02 mai 1995 · NAF 930N
- 31200 TOULOUSEFermé
387 917 495 00039 · ouvert le 01 février 2009 · NAF 7410Z
Conformité de COMBES PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMBES PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COMBES PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COMBES PATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1991
Questions fréquentes sur COMBES PATRICE
Quel est le numéro SIREN de COMBES PATRICE ?
Le numéro SIREN de COMBES PATRICE est 387 917 495. Le SIRET de son siège social est 387 917 495 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41387917495.
Où se situe le siège social de COMBES PATRICE ?
Le siège social de COMBES PATRICE est situé 4 rue de la Tour, 09210 Lezat-sur-Leze.
COMBES PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, COMBES PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COMBES PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMBES PATRICE.
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