COMBETTE EMMANUEL
Active0210Z · Sylviculture et autres activités forestières
COMBETTE EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 juillet 1996 sous le numéro SIREN 407 777 051. Le siège social de l'entreprise se trouve Pairie de Sens, 71330 Sens-sur-Seille. Son activité principale est sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z).
Fiche d'identité de COMBETTE EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- COMBETTE EMMANUEL
- SIREN
- 407 777 051
- SIRET (siège)
- 407 777 051 00043
- N° TVA intracommunautaire
- FR48407777051Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 777 051
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
- Date de création
- 02 juillet 1996
- Siège social
- PAIRIE DE SENS, 71330, SENS-SUR-SEILLE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de COMBETTE EMMANUEL
Sylviculture et autres activités forestières
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Établissements de COMBETTE EMMANUEL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 71330 SENS-SUR-SEILLESiègeActif
407 777 051 00043 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 0210Z
- 71330 BOSJEANFermé
407 777 051 00019 · ouvert le 02 juillet 1996 · NAF 452V
- 71330 BOSJEANFermé
407 777 051 00027 · ouvert le 01 novembre 2001 · NAF 4399C
Conformité de COMBETTE EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMBETTE EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COMBETTE EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COMBETTE EMMANUEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE
- création
Date d'effet : 02 juillet 1996
Questions fréquentes sur COMBETTE EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de COMBETTE EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de COMBETTE EMMANUEL est 407 777 051. Le SIRET de son siège social est 407 777 051 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48407777051.
Où se situe le siège social de COMBETTE EMMANUEL ?
Le siège social de COMBETTE EMMANUEL est situé Pairie de Sens, 71330 Sens-sur-Seille.
COMBETTE EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, COMBETTE EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COMBETTE EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMBETTE EMMANUEL.
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