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COMBETTE GERARD

Active
Siren791 347 396Entrepreneur individuel13880 VELAUXCréée le 01 février 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COMBETTE GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2013 sous le numéro SIREN 791 347 396. Elle est domiciliée 10 All Maurice Ravel, 13880 Velaux. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de COMBETTE GERARD

Dénomination
COMBETTE GERARD
SIREN
791 347 396
SIRET (siège)
791 347 396 00016
N° TVA intracommunautaire
FR83791347396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 347 396
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 février 2013
Siège social
10 ALL MAURICE RAVEL, 13880, VELAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COMBETTE GERARD

Élevage d'autres animaux

Finances de COMBETTE GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COMBETTE GERARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COMBETTE GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13880 VELAUXSiègeActif

    791 347 396 00016 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 0149Z

Documents juridiques de COMBETTE GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COMBETTE GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMBETTE GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COMBETTE GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMBETTE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COMBETTE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COMBETTE GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2013

Questions fréquentes sur COMBETTE GERARD

Quel est le numéro SIREN de COMBETTE GERARD ?

Le numéro SIREN de COMBETTE GERARD est 791 347 396. Le SIRET de son siège social est 791 347 396 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83791347396.

Où se situe le siège social de COMBETTE GERARD ?

Le siège social de COMBETTE GERARD est situé 10 All Maurice Ravel, 13880 Velaux.

COMBETTE GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, COMBETTE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COMBETTE GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMBETTE GERARD.