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COMBETTES ANDRE

Active
Siren389 903 113Entrepreneur individuel30340 ROUSSONCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COMBETTES ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 389 903 113. Elle est domiciliée Le Castellas, 30340 Rousson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de COMBETTES ANDRE

Dénomination
COMBETTES ANDRE
SIREN
389 903 113
SIRET (siège)
389 903 113 00014
N° TVA intracommunautaire
FR28389903113Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 903 113
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
LE CASTELLAS, 30340, ROUSSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COMBETTES ANDRE

Élevage d'autres animaux

Finances de COMBETTES ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COMBETTES ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COMBETTES ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30340 ROUSSONSiègeActif

    389 903 113 00014 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0149Z

Documents juridiques de COMBETTES ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COMBETTES ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMBETTES ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COMBETTES ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMBETTES ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COMBETTES ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COMBETTES ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur COMBETTES ANDRE

Quel est le numéro SIREN de COMBETTES ANDRE ?

Le numéro SIREN de COMBETTES ANDRE est 389 903 113. Le SIRET de son siège social est 389 903 113 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28389903113.

Où se situe le siège social de COMBETTES ANDRE ?

Le siège social de COMBETTES ANDRE est situé Le Castellas, 30340 Rousson.

COMBETTES ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, COMBETTES ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COMBETTES ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMBETTES ANDRE.

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