COMBETTES BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
COMBETTES BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1990 sous le numéro SIREN 403 662 489. Le siège social de l'entreprise se trouve Authun, 12460 Huparlac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.
Fiche d'identité de COMBETTES BERNARD
INSEE- Dénomination
- COMBETTES BERNARD
- SIREN
- 403 662 489
- SIRET (siège)
- 403 662 489 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR00403662489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 662 489
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 01 décembre 1990
- Siège social
- AUTHUN, 12460, HUPARLAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COMBETTES BERNARD
Élevage d'autres bovins et de buffles
Finances de COMBETTES BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COMBETTES BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COMBETTES BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12460 HUPARLACSiègeActif
403 662 489 00018 · ouvert le 01 décembre 1990 · NAF 0142Z
Documents juridiques de COMBETTES BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COMBETTES BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMBETTES BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COMBETTES BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMBETTES BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COMBETTES BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COMBETTES BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1990
Questions fréquentes sur COMBETTES BERNARD
Quel est le numéro SIREN de COMBETTES BERNARD ?
Le numéro SIREN de COMBETTES BERNARD est 403 662 489. Le SIRET de son siège social est 403 662 489 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00403662489.
Où se situe le siège social de COMBETTES BERNARD ?
Le siège social de COMBETTES BERNARD est situé Authun, 12460 Huparlac.
COMBETTES BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, COMBETTES BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COMBETTES BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMBETTES BERNARD.
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