COMBETTES JEAN-MARC
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
Enregistré sous le numéro SIREN 827 795 774, COMBETTES JEAN-MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve Saint Juery, 12460 Saint-Amans-des-Cots. COMBETTES JEAN-MARC relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de COMBETTES JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- COMBETTES JEAN-MARC
- SIREN
- 827 795 774
- SIRET (siège)
- 827 795 774 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR27827795774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 827 795 774
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 01 février 2017
- Siège social
- SAINT JUERY, 12460, SAINT-AMANS-DES-COTS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COMBETTES JEAN-MARC
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de COMBETTES JEAN-MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12460 SAINT-AMANS-DES-COTSSiègeActif
827 795 774 00013 · ouvert le 01 février 2017 · NAF 0142Z
Conformité de COMBETTES JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMBETTES JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COMBETTES JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COMBETTES JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2017
Questions fréquentes sur COMBETTES JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de COMBETTES JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de COMBETTES JEAN-MARC est 827 795 774. Le SIRET de son siège social est 827 795 774 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27827795774.
Où se situe le siège social de COMBETTES JEAN-MARC ?
Le siège social de COMBETTES JEAN-MARC est situé Saint Juery, 12460 Saint-Amans-des-Cots.
COMBETTES JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, COMBETTES JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COMBETTES JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMBETTES JEAN-MARC.
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