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COMBIER MARC

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Siren402 278 501Entrepreneur individuel01290 CROTTETCréée le 01 mai 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COMBIER MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1990 sous le numéro SIREN 402 278 501. Son siège social est situé rue de la Prairie, 01290 Crottet. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de COMBIER MARC

Dénomination
COMBIER MARC
SIREN
402 278 501
SIRET (siège)
402 278 501 00034
N° TVA intracommunautaire
FR24402278501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 278 501
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 mai 1990
Siège social
RUE DE LA PRAIRIE, 01290, CROTTET
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de COMBIER MARC

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de COMBIER MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COMBIER MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COMBIER MARC

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 01290 CROTTETSiègeActif

    402 278 501 00034 · ouvert le 01 septembre 2019 · NAF 6820B

  • 71000 MACONFermé

    402 278 501 00018 · ouvert le 01 mai 1990 · NAF 6820B

  • 71960 FUISSEFermé

    402 278 501 00026 · ouvert le 28 décembre 2005 · NAF 0121Z

Documents juridiques de COMBIER MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COMBIER MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMBIER MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COMBIER MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMBIER MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COMBIER MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COMBIER MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1990

Questions fréquentes sur COMBIER MARC

Quel est le numéro SIREN de COMBIER MARC ?

Le numéro SIREN de COMBIER MARC est 402 278 501. Le SIRET de son siège social est 402 278 501 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24402278501.

Où se situe le siège social de COMBIER MARC ?

Le siège social de COMBIER MARC est situé rue de la Prairie, 01290 Crottet.

COMBIER MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, COMBIER MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COMBIER MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMBIER MARC.

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