COMBLE - BROUSSAUD PASCALE

Active

Siren522 312 966Entrepreneur individuel05320 LA GRAVECréée le 06 mai 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COMBLE - BROUSSAUD PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mai 2010, identifié par le SIREN 522 312 966. Elle est domiciliée Ham de Ventelon, 05320 La Grave. L'entreprise déclare le code NAF 3213Z comme activité principale.

Fiche d'identité de COMBLE - BROUSSAUD PASCALE

INSEE

Dénomination: COMBLE - BROUSSAUD PASCALE
SIREN: 522 312 966
SIRET (siège): 522 312 966 00016
N° TVA intracommunautaire: FR37522312966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 522 312 966
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3213Z
Date de création: 06 mai 2010
Siège social: HAM DE VENTELON, 05320, LA GRAVE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COMBLE - BROUSSAUD PASCALE

FABRICATION DE BIJOUX EN PATE POLYMERE

Finances de COMBLE - BROUSSAUD PASCALE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COMBLE - BROUSSAUD PASCALE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COMBLE - BROUSSAUD PASCALE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

05320 LA GRAVESiègeActif
522 312 966 00016 · ouvert le 12 avril 2010 · NAF 3213Z

Documents juridiques de COMBLE - BROUSSAUD PASCALE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COMBLE - BROUSSAUD PASCALE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMBLE - BROUSSAUD PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COMBLE - BROUSSAUD PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMBLE - BROUSSAUD PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COMBLE - BROUSSAUD PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COMBLE - BROUSSAUD PASCALE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 06 mai 2010

Questions fréquentes sur COMBLE - BROUSSAUD PASCALE

Quel est le numéro SIREN de COMBLE - BROUSSAUD PASCALE ?

Le numéro SIREN de COMBLE - BROUSSAUD PASCALE est 522 312 966. Le SIRET de son siège social est 522 312 966 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37522312966.

Où se situe le siège social de COMBLE - BROUSSAUD PASCALE ?

Le siège social de COMBLE - BROUSSAUD PASCALE est situé Ham de Ventelon, 05320 La Grave.