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COMBROUZE SEBASTIEN

Active
Siren493 552 079Entrepreneur individuel87350 PANAZOLCréée le 03 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COMBROUZE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 janvier 2007 sous le numéro SIREN 493 552 079. Elle est domiciliée 4 rue Louis Armand, 87350 Panazol. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.

Fiche d'identité de COMBROUZE SEBASTIEN

Dénomination
COMBROUZE SEBASTIEN
SIREN
493 552 079
SIRET (siège)
493 552 079 00045
N° TVA intracommunautaire
FR40493552079Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 552 079
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
03 janvier 2007
Siège social
4 RUE LOUIS ARMAND, 87350, PANAZOL
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de COMBROUZE SEBASTIEN

ENTRETIEN PARCS ET JARDINS

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Finances de COMBROUZE SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de COMBROUZE SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COMBROUZE SEBASTIEN

4 établissements, dont 0 en activité.

  • 87350 PANAZOLSiègeFermé

    493 552 079 00045 · ouvert le 02 janvier 2023 · NAF 8130Z

  • 87100 LIMOGESFermé

    493 552 079 00011 · ouvert le 03 janvier 2007 · NAF 014B

  • 87350 PANAZOLFermé

    493 552 079 00029 · ouvert le 03 juillet 2007 · NAF 8130Z

  • 87350 PANAZOLFermé

    493 552 079 00037 · ouvert le 03 janvier 2007 · NAF 8130Z

Documents juridiques de COMBROUZE SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COMBROUZE SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMBROUZE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COMBROUZE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMBROUZE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COMBROUZE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COMBROUZE SEBASTIEN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Limoges

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2007

Questions fréquentes sur COMBROUZE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de COMBROUZE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de COMBROUZE SEBASTIEN est 493 552 079. Le SIRET de son siège social est 493 552 079 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40493552079.

Où se situe le siège social de COMBROUZE SEBASTIEN ?

Le siège social de COMBROUZE SEBASTIEN est situé 4 rue Louis Armand, 87350 Panazol.

COMBROUZE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, COMBROUZE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COMBROUZE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMBROUZE SEBASTIEN.

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