COMEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 982 076 374, COMEL est une SARL créée le 30 avril 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 RUE Corot, 28000 Chartres. L'entreprise déclare le code NAF 8622C comme activité principale. La direction est assurée par Laetitia RAJPAR en qualité de gérant.
Fiche d'identité de COMEL
INSEE- Dénomination
- COMEL
- SIREN
- 982 076 374
- SIRET (siège)
- 982 076 374 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR22982076374Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 982 076 374
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 8622C
- Date de création
- 30 avril 2024
- Siège social
- 19 RUE Corot, 28000, Chartres
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de COMEL
Exercice de la profession de médecin oncologue
Finances de COMEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COMEL
INSEEÉtablissements de COMEL
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 28000 ChartresSiègeActif
982 076 374 00015 · ouvert le 28 décembre 2023 · NAF 8622C
- 28630 LE COUDRAYActif
982 076 374 00023 · ouvert le 11 janvier 2024 · NAF 8622C
Documents juridiques de COMEL
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de COMEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COMEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent COMEL. Elles s'échelonnent de 1991 à 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 31 mars 1998 · N° 96-10.724
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 février 1991 · N° 89-20.449
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COMEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 30 avril 2024
Questions fréquentes sur COMEL
Quel est le numéro SIREN de COMEL ?
Le numéro SIREN de COMEL est 982 076 374. Le SIRET de son siège social est 982 076 374 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22982076374.
Qui dirige COMEL ?
COMEL est dirigée par Laetitia RAJPAR, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de COMEL ?
Le siège social de COMEL est situé 19 RUE Corot, 28000 Chartres.
COMEL est-elle toujours en activité ?
Oui, COMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COMEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMEL.
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