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COMELOT

Active
Siren538 750 514Société civile21350 SOUSSEY-SUR-BRIONNECréée le 28 décembre 2011

0210Z · Sylviculture et autres activités forestières

Documents
Capital social
141 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 538 750 514, COMELOT est une société civile créée le 28 décembre 2011. Elle est domiciliée 51 Grande rue, 21350 Soussey-sur-Brionne. COMELOT relève du secteur sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z). YVES LANIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de COMELOT

Dénomination
COMELOT
SIREN
538 750 514
SIRET (siège)
538 750 514 00019
N° TVA intracommunautaire
FR15538750514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 750 514
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement forestier
Capital social
141 000 €
Code NAF / APE
0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
Date de création
28 décembre 2011
Siège social
51 GRANDE RUE, 21350, SOUSSEY-SUR-BRIONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COMELOT

activite purement civile de gestion de son patrimoine forestier

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Finances de COMELOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de COMELOT

LC

LAURENT CARBONNEAUX

Autre

Depuis la création (28 décembre 2011) · 14 ans

EC

EMMANUELLE CHOLLET

Autre

Depuis la création (28 décembre 2011) · 14 ans

DI

DENIS IUNG

Autre

Depuis la création (28 décembre 2011) · 14 ans

YL

YVES LANIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de COMELOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21350 SOUSSEY-SUR-BRIONNESiègeActif

    538 750 514 00019 · ouvert le 02 décembre 2011 · NAF 0210Z

Documents juridiques de COMELOT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 décembre 2011

  • Acte

Conformité de COMELOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMELOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COMELOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COMELOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COMELOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-28 · Début d'activité : 2011-12-02

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2011

Questions fréquentes sur COMELOT

Quel est le numéro SIREN de COMELOT ?

Le numéro SIREN de COMELOT est 538 750 514. Le SIRET de son siège social est 538 750 514 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15538750514.

Qui dirige COMELOT ?

COMELOT est dirigée par YVES LANIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de COMELOT ?

Le siège social de COMELOT est situé 51 Grande rue, 21350 Soussey-sur-Brionne.

COMELOT est-elle toujours en activité ?

Oui, COMELOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COMELOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMELOT.