COMMANDRE FRANCOIS BERNARD

Active

Siren794 071 696Entrepreneur individuel39250 NOZEROYCréée le 26 mai 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 794 071 696, COMMANDRE FRANCOIS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 26 mai 2013. Elle est domiciliée Ld le Stot, 39250 Nozeroy. Son activité principale relève du code NAF 0210Z.

Fiche d'identité de COMMANDRE FRANCOIS BERNARD

INSEE

Dénomination: COMMANDRE FRANCOIS BERNARD
SIREN: 794 071 696
SIRET (siège): 794 071 696 00015
N° TVA intracommunautaire: FR54794071696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 794 071 696
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0210Z
Date de création: 26 mai 2013
Siège social: LD LE STOT, 39250, NOZEROY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COMMANDRE FRANCOIS BERNARD

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de COMMANDRE FRANCOIS BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COMMANDRE FRANCOIS BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COMMANDRE FRANCOIS BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

39250 NOZEROYSiègeActif
794 071 696 00015 · ouvert le 26 mai 2013 · NAF 0210Z

Documents juridiques de COMMANDRE FRANCOIS BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COMMANDRE FRANCOIS BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMMANDRE FRANCOIS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COMMANDRE FRANCOIS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMMANDRE FRANCOIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COMMANDRE FRANCOIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COMMANDRE FRANCOIS BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 26 mai 2013

Questions fréquentes sur COMMANDRE FRANCOIS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de COMMANDRE FRANCOIS BERNARD ?

Le numéro SIREN de COMMANDRE FRANCOIS BERNARD est 794 071 696. Le SIRET de son siège social est 794 071 696 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54794071696.

Où se situe le siège social de COMMANDRE FRANCOIS BERNARD ?

Le siège social de COMMANDRE FRANCOIS BERNARD est situé Ld le Stot, 39250 Nozeroy.