COMMARMOND MICHEL
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
Enregistré sous le numéro SIREN 404 193 492, COMMARMOND MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Son siège social est situé Jancenay, 42140 Chazelles sur Lyon. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de COMMARMOND MICHEL
INSEE- Dénomination
- COMMARMOND MICHEL
- SIREN
- 404 193 492
- SIRET (siège)
- 404 193 492 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR75404193492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 193 492
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- JANCENAY, 42140, CHAZELLES SUR LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COMMARMOND MICHEL
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de COMMARMOND MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42140 CHAZELLES SUR LYONSiègeActif
404 193 492 00018 · ouvert le 01 novembre 1993 · NAF 0142Z
Conformité de COMMARMOND MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMMARMOND MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COMMARMOND MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COMMARMOND MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur COMMARMOND MICHEL
Quel est le numéro SIREN de COMMARMOND MICHEL ?
Le numéro SIREN de COMMARMOND MICHEL est 404 193 492. Le SIRET de son siège social est 404 193 492 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75404193492.
Où se situe le siège social de COMMARMOND MICHEL ?
Le siège social de COMMARMOND MICHEL est situé Jancenay, 42140 Chazelles sur Lyon.
COMMARMOND MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, COMMARMOND MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COMMARMOND MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMMARMOND MICHEL.
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