COMMARMOND Pascal

Active

Siren451 633 556Entrepreneur individuel69170 TarareCréée le 17 juin 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COMMARMOND Pascal est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 juin 2026 sous le numéro SIREN 451 633 556. Son siège social est situé 12 Rue de Belfort, 69170 Tarare. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3312Z.

Fiche d'identité de COMMARMOND Pascal

INSEE

Dénomination: COMMARMOND Pascal
SIREN: 451 633 556
SIRET (siège): 451 633 556 00050
N° TVA intracommunautaire: FR24451633556Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 451 633 556
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 17 juin 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3312Z
Date de création: 17 juin 2026
Siège social: 12 Rue de Belfort, 69170, Tarare
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COMMARMOND Pascal

Réparation de machines et équipements mécaniques, incluant la maintenance

Finances de COMMARMOND Pascal

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COMMARMOND Pascal

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COMMARMOND Pascal

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69170 TarareSiègeActif
451 633 556 00050 · ouvert le 13 mai 2026 · NAF 3312Z

Documents juridiques de COMMARMOND Pascal

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COMMARMOND Pascal

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMMARMOND Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COMMARMOND Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMMARMOND Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COMMARMOND Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COMMARMOND Pascal

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

17 juin 2026création
Date d'effet : 17 juin 2026

Questions fréquentes sur COMMARMOND Pascal

Quel est le numéro SIREN de COMMARMOND Pascal ?

Le numéro SIREN de COMMARMOND Pascal est 451 633 556. Le SIRET de son siège social est 451 633 556 00050. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24451633556.

Où se situe le siège social de COMMARMOND Pascal ?

Le siège social de COMMARMOND Pascal est situé 12 Rue de Belfort, 69170 Tarare.