COMMAULT Sébastien

Active

Siren984 453 878Entrepreneur individuel22330 Le MenéCréée le 12 février 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 984 453 878, COMMAULT Sébastien est un entrepreneur individuel créé le 12 février 2024. Elle est domiciliée 1 B la Ville Doualan le Gouray, 22330 Le Mené. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. La direction est assurée par SEBASTIEN COMMAULT en qualité de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Fiche d'identité de COMMAULT Sébastien

INSEE

Dénomination: COMMAULT Sébastien
SIREN: 984 453 878
SIRET (siège): 984 453 878 00014
N° TVA intracommunautaire: FR27984453878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 984 453 878
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0141Z
Date de création: 12 février 2024
Siège social: 1 B LA VILLE DOUALAN LE GOURAY, 22330, Le Mené
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COMMAULT Sébastien

Producteurs de lait ; CEREALES (grandes cultures); Élevage de vaches laitières

Finances de COMMAULT Sébastien

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COMMAULT Sébastien

INSEE

SEBASTIEN COMMAULT

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Depuis la création (12 février 2024) · 2 ans

Établissements de COMMAULT Sébastien

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

22330 Le MenéSiègeActif
984 453 878 00014 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 0141Z

Documents juridiques de COMMAULT Sébastien

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COMMAULT Sébastien

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMMAULT Sébastien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COMMAULT Sébastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMMAULT Sébastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COMMAULT Sébastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COMMAULT Sébastien

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

12 mars 2025création
Date d'effet : 12 février 2024

Questions fréquentes sur COMMAULT Sébastien

Quel est le numéro SIREN de COMMAULT Sébastien ?

Le numéro SIREN de COMMAULT Sébastien est 984 453 878. Le SIRET de son siège social est 984 453 878 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27984453878.

Qui dirige COMMAULT Sébastien ?

COMMAULT Sébastien est dirigée par SEBASTIEN COMMAULT, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de COMMAULT Sébastien ?

Le siège social de COMMAULT Sébastien est situé 1 B la Ville Doualan le Gouray, 22330 Le Mené.