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COMMERCIALISATION APPAREILS ECLAIRAGE

Active
Siren384 852 380SARL69330 MEYZIEUCréée le 01 octobre 1991
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COMMERCIALISATION APPAREILS ECLAIRAGE est une SARL immatriculée le 1er octobre 1991 sous le numéro SIREN 384 852 380. Elle est domiciliée 6 bd Monge, 69330 Meyzieu. Son activité principale relève du code NAF 4669A.

Fiche d'identité de COMMERCIALISATION APPAREILS ECLAIRAGE

Dénomination
COMMERCIALISATION APPAREILS ECLAIRAGE
SIREN
384 852 380
SIRET (siège)
384 852 380 00011
N° TVA intracommunautaire
FR05384852380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 852 380
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4669A
Date de création
01 octobre 1991
Siège social
6 BD MONGE, 69330, MEYZIEU
Établissements
2
Statut
Active

Finances de COMMERCIALISATION APPAREILS ECLAIRAGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COMMERCIALISATION APPAREILS ECLAIRAGE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COMMERCIALISATION APPAREILS ECLAIRAGE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 69330 MEYZIEUSiègeFermé

    384 852 380 00011 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 516J

  • 69150 DECINES-CHARPIEUFermé

    384 852 380 00029 · ouvert le 01 novembre 2002 · NAF 4669A

Documents juridiques de COMMERCIALISATION APPAREILS ECLAIRAGE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2003

  • Acte

Comptes annuels de COMMERCIALISATION APPAREILS ECLAIRAGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMMERCIALISATION APPAREILS ECLAIRAGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COMMERCIALISATION APPAREILS ECLAIRAGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMMERCIALISATION APPAREILS ECLAIRAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COMMERCIALISATION APPAREILS ECLAIRAGE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COMMERCIALISATION APPAREILS ECLAIRAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COMMERCIALISATION APPAREILS ECLAIRAGE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1991

Questions fréquentes sur COMMERCIALISATION APPAREILS ECLAIRAGE

Quel est le numéro SIREN de COMMERCIALISATION APPAREILS ECLAIRAGE ?

Le numéro SIREN de COMMERCIALISATION APPAREILS ECLAIRAGE est 384 852 380. Le SIRET de son siège social est 384 852 380 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05384852380.

Où se situe le siège social de COMMERCIALISATION APPAREILS ECLAIRAGE ?

Le siège social de COMMERCIALISATION APPAREILS ECLAIRAGE est situé 6 bd Monge, 69330 Meyzieu.

COMMERCIALISATION APPAREILS ECLAIRAGE est-elle toujours en activité ?

Oui, COMMERCIALISATION APPAREILS ECLAIRAGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COMMERCIALISATION APPAREILS ECLAIRAGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMMERCIALISATION APPAREILS ECLAIRAGE.