COMMESNIL JOSETTE

Active

Siren795 013 945Entrepreneur individuel51160 FONTAINE-SUR-AYCréée le 01 janvier 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 795 013 945, COMMESNIL JOSETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2011. Son siège social est situé 21 All des Tilleuls, 51160 Fontaine-sur-Ay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de COMMESNIL JOSETTE

INSEE

Dénomination: COMMESNIL JOSETTE
SIREN: 795 013 945
SIRET (siège): 795 013 945 00022
N° TVA intracommunautaire: FR27795013945Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 795 013 945
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 2011
Siège social: 21 ALL DES TILLEULS, 51160, FONTAINE-SUR-AY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de COMMESNIL JOSETTE

Culture de la vigne

Finances de COMMESNIL JOSETTE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COMMESNIL JOSETTE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COMMESNIL JOSETTE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

51160 FONTAINE-SUR-AYSiègeActif
795 013 945 00022 · ouvert le 06 avril 2010 · NAF 0121Z
51480 CUMIERESFermé
795 013 945 00014 · ouvert le 06 avril 2010 · NAF 0121Z

Documents juridiques de COMMESNIL JOSETTE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COMMESNIL JOSETTE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMMESNIL JOSETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COMMESNIL JOSETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMMESNIL JOSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COMMESNIL JOSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COMMESNIL JOSETTE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2011

Questions fréquentes sur COMMESNIL JOSETTE

Quel est le numéro SIREN de COMMESNIL JOSETTE ?

Le numéro SIREN de COMMESNIL JOSETTE est 795 013 945. Le SIRET de son siège social est 795 013 945 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27795013945.

Où se situe le siège social de COMMESNIL JOSETTE ?

Le siège social de COMMESNIL JOSETTE est situé 21 All des Tilleuls, 51160 Fontaine-sur-Ay.