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398 541 961

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Siren398 541 961Entrepreneur individuel SAINTE-CROIX-DU-MONTCréée le 03 novembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 398 541 961

Dénomination
398 541 961
SIREN
398 541 961
SIRET (siège)
398 541 961 00023
N° TVA intracommunautaire
FR15398541961Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 541 961
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
03 novembre 1994
Siège social
SAINTE-CROIX-DU-MONT
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 398 541 961

Transport de personnes avec chauffeur (VTC)

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 398 541 961

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 398 541 961

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 398 541 961

3 établissements, dont 2 en activité.

  • SAINTE-CROIX-DU-MONTSiègeActif

    398 541 961 00023 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 4932Z

  • Saint-Laurent-du-VarSiègeActif

    398 541 961 00049 · ouvert le 19 décembre 2025 · NAF 4932Z

  • CADILLAC-SUR-GARONNEFermé

    398 541 961 00015 · ouvert le 03 novembre 1994 · NAF 524A

Documents juridiques de 398 541 961

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 398 541 961

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 398 541 961. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 398 541 961

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 398 541 961. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 398 541 961 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 398 541 961

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 1994

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