COMMIN DANIELE JANE

Active

Siren521 343 111Entrepreneur individuel74000 ANNECYCréée le 11 mars 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COMMIN DANIELE JANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mars 2010, identifié par le SIREN 521 343 111. Son siège social est situé 12 av de Tresum Chez M Michel Pittet, 74000 Annecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de COMMIN DANIELE JANE

INSEE

Dénomination: COMMIN DANIELE JANE
SIREN: 521 343 111
SIRET (siège): 521 343 111 00014
N° TVA intracommunautaire: FR84521343111Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 521 343 111
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 11 mars 2010
Siège social: 12 AV DE TRESUM CHEZ M MICHEL PITTET, 74000, ANNECY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COMMIN DANIELE JANE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Finances de COMMIN DANIELE JANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COMMIN DANIELE JANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COMMIN DANIELE JANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74000 ANNECYSiègeActif
521 343 111 00014 · ouvert le 11 mars 2010 · NAF 9003A

Documents juridiques de COMMIN DANIELE JANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COMMIN DANIELE JANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMMIN DANIELE JANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COMMIN DANIELE JANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMMIN DANIELE JANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COMMIN DANIELE JANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COMMIN DANIELE JANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 11 mars 2010

Questions fréquentes sur COMMIN DANIELE JANE

Quel est le numéro SIREN de COMMIN DANIELE JANE ?

Le numéro SIREN de COMMIN DANIELE JANE est 521 343 111. Le SIRET de son siège social est 521 343 111 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84521343111.

Où se situe le siège social de COMMIN DANIELE JANE ?

Le siège social de COMMIN DANIELE JANE est situé 12 av de Tresum Chez M Michel Pittet, 74000 Annecy.