COMMUNAL ARTHUR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 897 440 178, COMMUNAL ARTHUR est un entrepreneur individuel créé le 22 mars 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 379 Rte du Pilat, 07340 Felines. L'entreprise déclare le code NAF 8559B comme activité principale.
Fiche d'identité de COMMUNAL ARTHUR
INSEE- Dénomination
- COMMUNAL ARTHUR
- SIREN
- 897 440 178
- SIRET (siège)
- 897 440 178 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR89897440178Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 897 440 178
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559B
- Date de création
- 22 mars 2021
- Siège social
- 379 RTE DU PILAT, 07340, FELINES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COMMUNAL ARTHUR
Autres enseignements
Finances de COMMUNAL ARTHUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COMMUNAL ARTHUR
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COMMUNAL ARTHUR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07340 FELINESSiègeActif
897 440 178 00019 · ouvert le 22 mars 2021 · NAF 8559B
Documents juridiques de COMMUNAL ARTHUR
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COMMUNAL ARTHUR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMMUNAL ARTHUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COMMUNAL ARTHUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMMUNAL ARTHUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COMMUNAL ARTHUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COMMUNAL ARTHUR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 mars 2021
Questions fréquentes sur COMMUNAL ARTHUR
Quel est le numéro SIREN de COMMUNAL ARTHUR ?
Le numéro SIREN de COMMUNAL ARTHUR est 897 440 178. Le SIRET de son siège social est 897 440 178 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89897440178.
Où se situe le siège social de COMMUNAL ARTHUR ?
Le siège social de COMMUNAL ARTHUR est situé 379 Rte du Pilat, 07340 Felines.
COMMUNAL ARTHUR est-elle toujours en activité ?
Oui, COMMUNAL ARTHUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COMMUNAL ARTHUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMMUNAL ARTHUR.
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